Objectifs de l’enseignement
Initiation aux notions de Législation et de droit. Droit de l’urbanisme. La réglementation en urbanisme. Le foncier et sa gestion
Connaissances préalables recommandées
Contenu de la matière :
Les outils d’aménagement du l'espace
La loi foncière
Les outils d’urbanisme
La législation urbaine
Les interventions sur la ville
Les acteurs de la ville
- L’histoire et les principes généraux du droit de l’urbanisme
1.1 – La parcellisation des problèmes
1.2 – La naissance d’une législation cohérente
1.3 – La confirmation de la prédominance de l’état
- Les Aménagement
Les principes généraux de l’aménagement urbain
A – les outils juridiques
B – la logique commune des ces outils
C – la gestion des opérations d’aménagement- Enseignant: Hamza BOUZID